Politique de Cookies

Il existe plusieurs types de cookies en fonction de différents critères :

En fonction de la titularité :

• Cookies propres : Ce sont celles qui appartiennent au titulaire de la page web.
• Cookies de tiers : Ce sont celles dont la titularité appartient à un tiers, distinct du titulaire de la page web, qui traitera les informations collectées.

En fonction de leur finalité :

• Cookies techniques : Ce sont celles qui permettent à l’utilisateur de naviguer à travers une page web, une plateforme ou une application et d’utiliser les différentes options ou services qui y existent, y compris celles que l’éditeur utilise pour permettre la gestion et le fonctionnement de la page web et activer ses fonctions et services, comme, par exemple, contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des parties à accès restreint, mémoriser les éléments qui composent une commande, réaliser le processus d’achat d’une commande, gérer le paiement, contrôler la fraude liée à la sécurité du service, réaliser la demande d’inscription ou de participation à un événement, compter les visites aux fins de la facturation des licences du logiciel avec lequel fonctionne le service (site web, plateforme ou application), utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons, activer des contenus dynamiques (par exemple, l’animation de chargement d’un texte ou d’une image) ou partager des contenus à travers les réseaux sociaux. Appartiennent également à cette catégorie, de par leur nature technique, les cookies qui permettent la gestion, de la manière la plus efficace possible, des espaces publicitaires que, comme un élément de plus de conception ou de « mise en page » du service offert à l’utilisateur, l’éditeur a inclus dans une page web, une application ou une plateforme sur la base de critères tels que le contenu édité, sans que des informations sur les utilisateurs soient collectées à des fins différentes, comme personnaliser ce contenu publicitaire ou d’autres contenus. Les cookies techniques seront exemptés du respect des obligations établies à l’article 22.2 de la LSSI lorsqu’ils permettent de fournir le service demandé par l’utilisateur, comme c’est le cas pour les cookies énumérés dans les paragraphes précédents. Cependant, si ces cookies sont également utilisés à des fins non exemptées (par exemple, à des fins publicitaires comportementales), ils seront soumis à ces obligations.
• Cookies de préférences ou de personnalisation : Ce sont celles qui permettent de mémoriser des informations pour que l’utilisateur accède au service avec certaines caractéristiques qui peuvent différencier son expérience de celle d’autres utilisateurs, comme, par exemple, la langue, le nombre de résultats à afficher lorsque l’utilisateur effectue une recherche, l’aspect ou le contenu du service en fonction du type de navigateur à travers lequel l’utilisateur accède au service ou de la région depuis laquelle il accède au service, etc. Si c’est l’utilisateur lui-même qui choisit ces caractéristiques (par exemple, s’il sélectionne la langue d’un site web en cliquant sur l’icône du drapeau du pays correspondant), les cookies seront exemptés des obligations de l’article 22.2 de la LSSI car ils sont considérés comme un service expressément demandé par l’utilisateur, et ce, à condition que les cookies obéissent exclusivement à la finalité sélectionnée.
• Cookies d’analyse ou de mesure : Ce sont celles qui permettent au responsable de ces derniers de suivre et d’analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont liés, y compris la quantification des impacts des annonces. Les informations collectées au moyen de ce type de cookies sont utilisées dans la mesure de l’activité des sites web, de l’application ou de la plateforme, afin d’introduire des améliorations en fonction de l’analyse des données d’utilisation que font les utilisateurs du service. En ce qui concerne le traitement des données collectées par le biais des cookies d’analyse, bien qu’ils ne soient pas exemptés de l’obligation d’obtenir un consentement éclairé pour leur utilisation, il est peu probable qu’ils représentent un risque pour la vie privée des utilisateurs, à condition qu’il s’agisse de cookies de première partie, qui traitent des données agrégées à des fins strictement statistiques, que des informations sur leurs utilisations soient fournies et que la possibilité pour les utilisateurs de manifester leur refus quant à leur utilisation soit incluse.
• Cookies de publicité comportementale : Ce sont celles qui stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues par le biais de l’observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique pour afficher de la publicité en fonction de celui-ci.

En fonction du temps pendant lequel ils restent activés sur l’équipement terminal, nous pouvons distinguer :

• Cookies de session : Ce sont celles qui sont conçues pour collecter et stocker des données pendant que l’utilisateur accède à une page web. Elles sont généralement utilisées pour stocker des informations qu’il est uniquement intéressant de conserver pour la prestation du service demandé par l’utilisateur en une seule occasion (par exemple, une liste de produits acquis) et disparaissent à la fin de la session.
• Cookies persistants : Ce sont celles dans lesquelles les données restent stockées dans le terminal et peuvent être consultées et traitées pendant une période définie par le responsable du cookie, et qui peut aller de quelques minutes à plusieurs années.